Conditions Générales

 

Identité des Parties contractantes

Les présentes conditions générales sont conclues

ENTRE

•    Martin’s Hotels S.A., ayant son siège social Avenue du Lac 87 à 1332 Genval, TVA BE 0422 825 374, RPM Brabant Wallon
Pour les établissements suivants : Martin’s Château du Lac, Martin’s Manoir, Martin’s Grand Hotel & Martin’s Waterloo, Martin’s Klooster, Martin’s Patershof, Martin’s Red et Martin’s Rentmessterij.

•    MSB S.A., ayant son siège social Avenue Herbert Hoover 20 à 1332 Genval, TVA BE 0422 656 912, RPM Brabant Wallon
Pour les établissements suivants : Martin’s Brugge et Martin’s Relais.

•    Martin’s Brussels S.A. ayant son siège social Boulevard Charlemagne 80 à 1000 Bruxelles, TVA BE 0443 093 723, RPM Bruxelles
Pour les établissements suivants : Martin’s Brussels EU et Martin’s Dream Hotel.

•    Agora Hospitality S.A., ayant son siège social Rue de l’Hocaille, 5 bte 001 à 1348 Louvain-la-Neuve, TVA BE 0629 898 895, RPM Brabant Wallon
Pour les établissements suivants : Martin’s Agora, Martin’s Louvain-la-Neuve & Martin’s All Suites.

Dénommée chacune ou ensemble « Martin’s Hotels »

ET

Toute personne physique ou morale, qui, à titre personnel et/ou en qualité de représentant légal, a, après avoir consulté et approuvé les conditions générales du groupe Martin’s Hotels, décidée d’effectuer des réservations ou achats.

Dénommée « Client »

Dispositions générales applicables à tous types de réservations ou d’achats auprès de Martin’s Hotels

Les présentes conditions générales sont applicables à :
•    l’utilisation du site internet ;
•    vos réservations pour des hébergements dans les hôtels du groupe Martin’s Hotels ;
•    vos réservations dans nos wellness ;
•    vos réservations dans nos restaurants ;
•    vos réservations pour des évènements, banquets, conférences.

En naviguant sur le site internet www.martinshotels.com et en effectuant des achats ou réservations via ce site internet, vous acceptez pleinement et entièrement les présentes Conditions générales.

Toute dérogation aux présentes conditions ne sera valable que si elle a été acceptée par écrit par Martin’s Hotels.


Cessions – Sous-location 

Les clients ne peuvent pas transférer leurs droits et obligations issues des contrats de réservations à des tiers sauf accord préalable et écrit de la part de Martin’s Hotels.

Les chambres ou espaces réservés ne peuvent être sous-loués à des tiers. 

En cas de réservation hôtelière faite pour compte de tiers, la personne qui effectue la réservation doit communiquer l’identité des personnes qui vont effectivement séjourner.

RGPD

Martin’s Hotels se conforme au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (Règlement Général sur la Protection des Données ou RGPD) ainsi qu’à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, le groupe Martin’s Hotels.

En conséquence, Martin's Hotels s'engage à protéger et garantir le maintien du caractère confidentiel de toutes les informations personnelles collectées via le site web ou communiquées par le client lors de contacts par e-mail, lors des réservations faites dans l’un de nos établissements, ou par tout autre moyen.

Toutes les informations concernant la manière dont vos données personnelles sont traitées se trouvent sur https://www.martinshotels.com/fr/page/politique-de-confidentialite.12264.html

Droits intellectuels

Sauf autorisation écrite et préalable de la direction générale de l'hôtel, il est interdit au Client de faire quelque référence que ce soit ou d'utiliser de quelque manière que ce soit les signes, sigles, logos dépendant des dénominations de l'hôtel ou de la société, de même que les photos prises dans les locaux de l'hôtel lors de l'exécution du contrat.

En cas de plaintes

Nous espérons que nos services vous donneront entière satisfaction. 

En cas de plainte, vous pouvez vous rediriger vers la page contact de Martins Hotels : 
https://www.martinshotels.com/fr/page/contact.12263.html et nous mettrons tout en œuvre afin de d’y donner suite et de résoudre tout différend amiablement.
 
Pour être valable, toute plainte doit nous parvenir dans les 8 jours de l’envoi de la facture ou de la fin du séjour.

Droit applicable et juridiction compétente

En cas de litige le droit belge sera applicable, et, sans préjudice du titre VI "Pratiques du marché et protection du consommateur " du Code de droit économique, les tribunaux du Brabant-Wallon seront compétents.

Conditions de navigation sur le site internet

Données personnelles 

Les informations personnelles qui sont collectées lors de votre réservation sont utilisées pour gérer nos relations avec vous (réservations, demandes d’informations, facturations, gestion du parking, …) afin de vous garantir un service optimal.

Toutes les informations concernant la manière dont vos données personnelles sont traitées se trouvent sur https://www.martinshotels.com/fr/page/politique-de-confidentialite.12264.html 

Copyright

Martin's Hotels se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur le site ainsi que sur les informations mises à disposition. Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments figurant sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement ou modification de tout ou partie de ce site, sous quelque forme que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdite sans l'autorisation préalable et par écrit du titulaire du droit d'auteur.

Les sociétés du groupe Martin's Hotels déclinent toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d'autres sources d'information en général, et auxquelles le présent site renvoie.

Conditions de réservation des hôtels

Responsabilité

Tous nos hôtels et toutes les chambres d'hôtels sont non-fumeurs. L'hôtel se réserve le droit de réclamer des frais de nettoyage forfaitaires de 100 € au Client ayant fumé dans l'hôtel ou dans une chambre.

Il est interdit de coller, agrafer ou poser par tout autre moyen des affiches sur les murs, sols ou plafonds. Les réparations des dégradations causées par le non-respect de ces règles seront imputables au Client.

L'hôtel décline toute responsabilité quant aux dégâts qui seraient occasionnés aux voitures ainsi qu'au vol d'objets laissés dans la voiture ; à la perte ou la disparition d’objets de valeur non déposés dans le coffre-fort de la chambre ou à la réception ou de biens laissés dans les lieux publics, les couloirs ou dans les salles de réunion sans surveillance.

En cas de force majeure, l’hôtel est exonéré de toute responsabilité en cas d'inexécution partielle ou totale du contrat résultant d'un cas fortuit du fait d'un tiers, du fait de l'autorité publique ou d'un cas de force majeure tel que grèves totales, lock-out, inondations, incendies, attentats, sans que cette liste soit limitative.


Conditions de paiement

La réservation sera confirmée dès la réception du paiement ou de la communication de votre numéro de carte de crédit.

En cas de paiement par carte de crédit, votre carte de crédit sert uniquement de garantie pour votre réservation. Votre carte de crédit sera débitée uniquement si vous réservez une chambre à un tarif spécial auquel d’autres conditions s’appliquent. Dans les autres cas, votre carte de crédit sera débitée automatiquement lors du check-out.

En cas de paiement par carte de débit (Bancontact, IDEAL ou Maestro), vous serez débité du montant total au moment de votre réservation.

En cas de paiement par virement, votre réservation sera confirmée dès réception du paiement. Le paiement peut se faire par versement au compte bancaire indiqué dans notre système de réservation. 

Tous les services supplémentaires réservés ou consommés pendant la durée du séjour devront être payés lors du check-out.
 

Conditions d’annulation

En cas d’annulation jusqu’à 14h le jour avant la date d’arrivée, l’hôtel ne prélève pas de frais. Pour toutes les réservations qui ne sont pas annulées à ce moment ou en cas de no-show, la totalité de la première nuitée vous sera débitée.

En cas d’annulation sans frais jusqu’à 14h la veille de votre arrivée :
•    si la réservation a été garantie par carte de crédit, la garantie sera libérée
•    si la réservation a été payée par virement, le montant total de votre réservation sera ensuite crédité sur votre compte.
•    si la réservation a été payée par Bancontact, Ideal ou Maestro: veuillez envoyer votre numéro de réservation et vos coordonnées bancaires à comptasaferpay@martinshotels.com. Vous serez remboursé du montant de votre réservation dans les 5 jours ouvrables.

En cas de réservation d'un tarif non annulable non remboursable, ces conditions d'annulations ne sont pas d'application.  
Toute réservation de plus de 7 chambres est sujette à des conditions d'annulation particulières. Merci de contacter l’hôtel pour plus d’informations.
 

Condition de réservation pour un restaurant

Les réservations effectuées par le client se font soit par téléphone soit par l’intermédiaire du site internet des différents hôtels. Le client s’engage au préalable à toute réservation, de compléter les informations suivantes :

•    Petit déjeuner / Lunch / Tea room / Diner, … ;
•    Le nombre de personnes (selon le restaurant, les réservations pour plus de 8 personnes se font par téléphone) ;
•    La date.

En cas de retard de plus de 30 minutes, le client est prié de prévenir le restaurant. Si cela n’est pas fait, le restaurant se réserve le droit d’annuler la réservation.
 

Condition de réservation pour un Wellness

Les rendez-vous sont garantis par carte de crédit.
Nous vous demandons de bien vouloir vous présenter 15 minutes avant l’heure de votre rendez-vous. En cas de retard, nous nous verrons obligés pour le respect de notre planning, de réduire la durée de votre soin qui vous sera facturé dans son entièreté.
En cas d’annulation de votre soin moins de 24h avant votre rendez-vous, la totalité du soin vous sera facturé.
Nos prix s’entendent TVA et service inclus. 
Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de vol au sein de notre établissement.

Condition de réservations d’évènements et banquets

Toute réservation d’une salle ou d’un espace pour un évènement, une manifestation, un banquet, une conférence, fera l’objet d’un contrat de réservation.
Les réservations sont soumises aux conditions générales suivantes :

  1. L'hôtel met à la disposition du client les salons, salles de fêtes et de séminaires repris dans la feuille de réservation.
  2.  L'équipement d'une Salle comprend des installations fixes et des équipements particuliers propres à cette salle.
  3. L'utilisation des Salles est strictement limitée à celles qui sont attribuées à la manifestation. L’Hôtel peut attribuer d’autres Salles que celles mentionnées dans la feuille de réservation.
  4. Toute modification de la destination déclarée entraîne automatiquement le droit à la révision du prix.
  5. En cas d'occupation d'une Salle par le Client en dehors de la période définie, le Client s'oblige à s'acquitter d'une redevance supplémentaire dont le montant sera proportionnel au prix de base et au temps supplémentaire d'occupation.
  6. Tout service supplémentaire, aménagement non compris dans l'équipement standard de la Salle ou installations électriques en sus de l'équipement standard (63 amp - 220 V), feront l'objet d'une offre séparée et seront facturés en supplément. Tout équipement apporté par le client ou un de ses fournisseurs devra être approuvé par les services techniques de l'hôtel sur base du cahier des charges remis par le Client au plus tard un mois avant l'évènement.
  7.  Le prix comprend l'utilisation des énergies électriques de l'hôtel nécessaire suivant l'utilisation prévue dans la feuille de réservation et ceci pour autant que les installations électriques, en sus de l'équipement standard, ne dépassent pas les puissances prévues au point 6.
  8. Toute fourniture de boissons, repas ou services dans les Salles sont réservées en exclusivité aux services de l'hôtel, et ce, suivant convention particulière faisant l'objet d'une offre séparée.
  9. Le Client est tenu de se mettre en règle vis-à-vis de la SABAM.
  10.  Le Client souscrira une assurance couvrant les dégâts pouvant survenir, du fait de son organisation, aux locaux et matériels utilisés par le Client ou ses invités.
  11. En vue de préserver l'intégrité de la Salle et de ses équipements, le Client et ses fournisseurs se conformeront aux instructions données par les services techniques de l'hôtel en particulier lors du montage et démontage des équipements.
  12. Le Client et le contractant sont solidairement responsables à l'égard de l'hôtelier pour tout dommage causé à des personnes, à l'immeuble, au mobilier ou à l'équipement de l'hôtel et des lieux accessibles au public.
  13. Tout matériel didactique d'exposition ou panneaux installés par le Client est à reprendre le jour même, aux frais du Client, dès la fin de la manifestation.
  14. Pour toute manifestation de plus de 100 personnes et en vue de la bonne organisation, l'hôtel se réserve le droit d'exiger du signataire la présence d'un service de sécurité professionnel opérant tout au long de l'évènement.
  15. L’hôtel se réserve le droit absolu de résilier unilatéralement sans préavis ni indemnité, tout contrat dont l'objet ou la cause s'avérerait contraire aux lois ou incompatible avec la destination des lieux loués et qui serait contraire aux bonnes mœurs ou risquerait de troubler l'ordre public.
  16. Pour l'organisation de soirées dansantes, diners, banquets, etc. au-delà de 00h00, les heures de prestation du personnel, non comprises dans le cadre d'un forfait, seront facturées à 40,00 EUR par heure et par serveur.
  17. La réservation ne sera effective que lorsque le Client aura renvoyé le contrat de réservation et les conditions générales signés pour accord. Afin de maintenir la réservation, les acomptes demandés sont à payer par le Client dans les dix jours de la signature de la feuille de réservation, par versement au compte bancaire de l’hôtel mentionné sur la feuille de réservation.Pour les réservations d’une valeur inférieure ou égale à 750 €, l’acompte sera égal à 100% des montants dus. À défaut de paiement de l’acompte dans ce délai, l’hôtel se réserve le droit de libérer les dates réservées sans frais ni indemnité à l’égard du Client.
  18. Sans préjudice de l’application des conditions d’annulation, pour le bon déroulement de la manifestation, le Client communiquera par écrit (fax, e-mail) le nombre exact de participants à l’hôtel, au plus tard 72 heures avant le début de la manifestation.
  19. L’hôtel ne peut pas garantir l'absence de société concurrente du client pendant la durée de la manifestation.

Conditions d'annulation

  1. Annulation partielle
    1. Dès la date de signature du contrat et jusqu’à 90 jours avant la date de la manifestation, 30% du nombre de participants par jour peut être annulé sans frais.
    2.  Entre 89 jours et 30 jours avant la date de la manifestation, le nombre de participants par jour pourra être réduit de 20% sans frais.
    3.  Entre 29 jours et 7 jours avant la date de la manifestation, le nombre de participants par jour pourra être réduit de 10% sans frais.
    4.  À 6 jours et moins de la manifestation, aucune réduction du nombre de participants ne pourra être prise en compte et la manifestation sera facturée dans son entièreté.
    5. Toute annulation dépassant les pourcentages repris aux points 1.1.1 à 1.1.3 ne pourra être prise en compte et sera facturée entièrement.
  2. Annulation complète
    1. Dès la date de signature du contrat et jusqu’à 90 jours avant la date de la  manifestation, l’hôtel facturera 30% de la valeur de la manifestation à titre de frais de dossier.
    2.  Entre 89 jours et 60 jours avant la date de la manifestation, l’hôtel facturera 40% de la valeur de la manifestation.
    3.  Entre 59 jours et 30 jours avant la date de la manifestation, l’hôtel facturera 60% de la valeur de la manifestation.
    4.  Entre 29 jours et 7 jours avant la date de la manifestation, l’hôtel facturera 80% de la valeur de la manifestation.
    5.  À 7 jours et moins de la manifestation, l’hôtel facturera la totalité de la manifestation.
Condition de réservation pour des achats en ligne de « produits et biens »

Comment savoir quand mon achat a été envoyé ?


Vous allez recevoir un courriel vous informant lorsque votre achat aura été envoyé.

 

Conditions générales de ventes

  1. Sauf mention contraire, nos factures sont payables comptant et sans escompte, à la date de la facture 
  2. Le montant non payé à l'échéance produit de plein droit et sans mise en demeure des intérêts de retard au taux de 9,5% l'an à partir de la date de la facture. 
  3. En cas de non payement d'une facture à l'échéance, le montant restant dû est majoré forfaitairement et sans mise en demeure de 15% avec un minimum de €25 indépendamment des intérêts de retard et dépens judiciaires éventuels et ce, à titre de frais de recouvrement. 
  4. Les réclamations éventuelles doivent nous parvenir au plus tard dans les 8 jours de la date de la facture, à défaut de quoi la facture est considérée comme définitivement acceptée. 
  5. Le client a connaissance des conditions d'annulation d'application dans les MARTIN'S HOTELS. Il s'y est soumis lors de la réservation. 
  6. En cas de litige le droit belge sera applicable et sans préjudice du titre VI "Pratiques du marché et protection du consommateur" du Code de droit économique, les tribunaux du Brabant-Wallon seront compétents. 
  7. Les bons cadeaux ne sont ni remboursables et échangeables. Leur validité est d'an à partir de la date d'achat. 
  8. L'établissement ne peut être tenu responsable de la perte ou du vol des biens amenés par les clients qu’ils soient déposés/entreposés dans les coffres ou casiers, ou pas. 


Condition de retour (pour achats de produits)

Vous avez 14 jours calendrier à compter de la réception de votre commande afin de l’annuler. Informez-nous par écrit si vous souhaitez annuler votre achat : par courriel, par envoi recommandé ou via le formulaire de rétractation. Vous n’êtes pas obligé d’indiquer les raisons pour lesquelles vous souhaitez annuler votre achat.

•    Seulement pour les clients non-professionnels ;
•    + modèle de formule de rétractation (voir la loi).

Droit de rétractation

Le client a le droit de renoncer au contrat pendant un délai de quatorze jours, sans donner de motif. Le délai de ce droit de rétractation commence à courir le jour de la conclusion du contrat.
Lorsque le client exerce son droit de rétractation, il le notifie à l’hôtel par le formulaire de rétractation qui se trouve ci-dessous. 

Le client ne peut exercer le droit de rétractation pour :

•    Les contrats de services qui ont été pleinement exécuté si l'exécution a commencé avec l'accord préalable exprès du client, lequel a également reconnu qu'il perdra son droit de rétractation une fois que le contrat aura été pleinement exécuté par l’hôtel ;

•    La prestation de services d’hébergement.

 

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    Martin's Hotels

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